Clausier contractuel – Règlement de la consultation (RC)

Code : Commande Publique

CLAUSIER CONTRACTUEL

Règlement de la consultation

Le Clausier Règlement de la consultation vous permet de disposer d’un benchmark de clauses contractuelles mobilisables selon vos besoins et nature d’achat. Sous chaque catégorie d’article, retrouvez les différentes propositions rédactionnelles, exemples de clauses mobilisables. Bien plus que de simples clauses types, vous disposez de l’analyse d’une multitude de marchés restituée pour vous permettre de faciliter vos arbitrages rédactionnels.

Sommaire du clausier RC

Exemples de clauses et alternatives rédactionnelles

Cliquez pour afficher le sommaire du clausier RC

Clauses RC – Clauses procédurales

Clauses RC – Clauses relatives au déroulement de la consultation

Clauses RC – Clauses relatives à la candidature

Clauses RC – Clauses relatives à l’analyse des offres

Clauses RC – Echantillons, maquettes, prototypes

Clauses RC – Attribution du marché


  • Glossaire du Clausier contractuel

    Retrouvez l’ensemble des clauses réparties par ordre alphabétique

P