Ancien CCAG Travaux commenté (2009 / 2014)
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Version modifiée par l’arrêté du 3 mars 2014, entrant en vigueur au 1er avril 2014
Glossaire des commentaires du CCAG Travaux
Retrouvez l’ensemble des notions traitées dans les CCAG réparties par ordre alphabétique et commentées
A
- Acheteur – Maître d’ouvrage (CCAG)
- Acomptes (CCAG)
- Actualisation des prix – Prix fermes (CCAG)
- Ajournement – marchés publics (CCAG)
- Allongement de la durée de chantier – indemnisation du titulaire
- Approvisionnements (CCAG Travaux)
- Article 3.1 CCAG Travaux
- Article 3.10 CCAG Travaux
- Article 3.2 CCAG Travaux
- Article 3.3 CCAG Travaux
- Article 3.4 CCAG Travaux
- Article 3.5 CCAG Travaux
- Article 3.6 CCAG Travaux
- Article 3.7 CCAG Travaux
- Article 3.8 CCAG Travaux
- Article 3.9 CCAG Travaux
- Article 5.1 CCAG Travaux
- Article 5.2 CCAG Travaux
- Assurances (CCAG)
- Augmentation du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Avances (CCAG)
- Avenants dans les marchés publics
C
- Champ d’application des CCAG
- Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrage (CCAG Travaux)
- Circonstances imprévisibles (CCAG)
- Clause d’insertion sociale (CCAG)
- Clause environnementale générale (CCAG)
- Compte prorata (CCAG Travaux)
- Constatations et constat contradictoires (CCAG Travaux)
- Contenu des prix (CCAG)
D
- Décennale – Responsabilité (CCAG)
- Déclaration de projet de travaux (DT)
- Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)
- Décompte de résiliation (CCAG)
- Décompte final – Demande de paiement finale (CCAG Travaux – CCAG MOE)
- Décompte général – Solde – Décompte général définitif – DGD (CCAG Travaux – MOE)
- Délais d’exécution (CCAG)
- Délais – Computation des délais
- Dérogations au CCAG
- Devoir de conseil – Marchés publics (CCAG)
- Différend entre les parties – Différends (CCAG)
- Diminution du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Dommages causés aux tiers (CCAG)
- Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution (CCAG)
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE) – dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) – CCAG Travaux
E
G
I
L
M
P
- Pénalités de retard dans les marchés (CCAG)
- Pénalités – Application – Procédure contractuelle des CCAG
- Pertes et avaries (CCAG Travaux)
- Phases – Marchés à phase
- Plan d’implantation des ouvrages et piquetages (CCAG Travaux)
- Pouvoir de direction et de contrôle – Suivi d’exécution
- Prestations supplémentaires ou modificatives – Travaux supplémentaires (CCAG)
- Primes – Clauses incitatives – CCAG
- Prix ferme actualisable (CCP R2112-9 s)
- Prix nouveaux (CCAG)
- Prix révisables des marchés – Révision (R 2112-13 et R 2112-14)
- Protection des données à caractère personnelles – RGPD (CCAG)
- Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail (CCAG)
- Protection de l’environnement, santé, sécurité (CCAG)
- Provenance des matériaux (CCAG Travaux)
R
S
- Sécurité et protection de la santé des travailleurs – CSPS (CCAG Travaux)
- Service fait
- Sommaire du nouveau CCAG Travaux
- Sous-traitance indirecte (CCAG)
- Sous-traitance (CCAG)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés (CCAG Travaux)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens (CCAG Travaux)
- Sujétions techniques imprévues – Marchés publics (CCAG)
- Suspension du délai d’exécution (CCAG)
V
#
- 10.1. Avances (CCAG Travaux)
- 10.2. Règlement des comptes (CCAG travaux)
- 10.3. Prix des travaux (CCAG Travaux)
- 10.4. Approvisionnements (CCAG Travaux)
- 10.5. Actualisation ou révision des prix (CCAG Travaux)
- 10.6. Rémunération en cas de tranches optionnelles (CCAG Travaux)
- 10.7. Rémunération en cas de groupement d’opérateurs économiques (CCAG Travaux)
- 10.8. Rémunération de sous-traitants payés directement (CCAG Travaux)
- 12.1. Demandes de paiement mensuelles (CCAG Travaux)
- 12.2. Acomptes mensuels (CCAG Travaux)
- 12.3. Demande de paiement finale (CCAG Tavaux)
- 12.4. Décompte général définitif – Solde (CCAG Travaux)
- 12.5. Règlement en cas de groupement d’opérateurs économiques (CCAG Travaux)
- 12.6. Facturation électronique (CCAG Travaux)
- 18.1. Délais d’exécution (CCAG Travaux)
- 18.2. Prolongation des délais d’exécution
- 18.3. Prolongation ou report des délais en matière de tranches optionnelles (CCAG Travaux)
- 18.4. Prolongation ou report des délais en cas de réquisition
- 19.1. Généralités sur les pénalités (CCAG Travaux)
- 19.2. Pénalités de retard et retenues (CCAG Travaux)
- 19.3. Pénalité forfaitaire ou retenue en cas de retard du titulaire dans la remise des documents conformes à l’exécution (CCAG Travaux)
- 19.4. Primes (CCAG Travaux)
- 20.1. Clause d’insertion sociale (CCAG Travaux)
- 20.2. Clause environnementale générale (CCAG Travaux)
- 28.1. Période de préparation (CCAG Travaux)
- 28.2. Programme d’exécution – Calendrier d’exécution (CCAG Travaux)
- 28.3. Sécurité et protection de la santé des travailleurs (CCAG Travaux)
- 28.4. Gestion de la qualité (CCAG Travaux)
- 28.5. Registre de chantier (CCAG Travaux)
- 29.1. Documents fournis par le titulaire (CCAG Travaux)
- 29.2. Documents fournis par le maître d’œuvre (CCAG Travaux)
- 31.1. Installations de chantier (CCAG Travaux)
- 31.10. Démolition de constructions (CCAG Travaux)
- 31.11. Emploi des explosifs (CCAG Travaux)
- 31.12. Cas des travaux allotis (CCAG Travaux)
- 31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent (CCAG Travaux)
- 31.3. Autorisations administratives (CCAG Travaux)
- 31.4. Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre (CCAG Travaux)
- 31.5. Lutte contre le travail dissimulé (CCAG Travaux)
- 31.6. Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique (CCAG Travaux)
- 31.7. Maintien des communications et de l’écoulement des eaux (CCAG Travaux)
- 31.8. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés (CCAG Travaux)
- 31.9. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens (CCAG Travaux)
- 8.1. Assurances du titulaire (CCAG Travaux)
- 8.2. Assurances du maître d’ouvrage (CCAG Travaux)
- 9.1. Contenu des prix (CCAG Travaux)
- 9.2. Distinction entre prix forfaitaires et prix unitaires (CCAG Travaux)
- 9.3. Décomposition et sous-détails des prix (CCAG Travaux)
- 9.4. Variation dans les prix (CCAG Travaux)
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