Ancien CCAG Travaux commenté (2009 / 2014)
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Glossaire des commentaires du CCAG Travaux
Retrouvez l’ensemble des notions traitées dans les CCAG réparties par ordre alphabétique et commentées
A
- Acheteur – Maître d’ouvrage (CCAG)
- Acomptes (CCAG)
- Actualisation des prix – Prix fermes (CCAG)
- Ajournement – marchés publics (CCAG)
- Allongement de la durée de chantier – indemnisation du titulaire
- Approvisionnements (CCAG Travaux)
- Article 3.1 CCAG Travaux
- Article 3.10 CCAG Travaux
- Article 3.2 CCAG Travaux
- Article 3.3 CCAG Travaux
- Article 3.4 CCAG Travaux
- Article 3.5 CCAG Travaux
- Article 3.6 CCAG Travaux
- Article 3.7 CCAG Travaux
- Article 3.8 CCAG Travaux
- Article 3.9 CCAG Travaux
- Article 5.1 CCAG Travaux
- Article 5.2 CCAG Travaux
- Assurances (CCAG)
- Augmentation du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Avances (CCAG)
- Avenants dans les marchés publics
C
- Champ d’application des CCAG
- Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrage (CCAG Travaux)
- Circonstances imprévisibles (CCAG)
- Clause d’insertion sociale (CCAG)
- Clause environnementale générale (CCAG)
- Compte prorata (CCAG Travaux)
- Constatations et constat contradictoires (CCAG Travaux)
- Contenu des prix (CCAG)
D
- Décennale – Responsabilité (CCAG)
- Déclaration de projet de travaux (DT)
- Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)
- Décompte de résiliation (CCAG)
- Décompte final – Demande de paiement finale (CCAG Travaux – CCAG MOE)
- Décompte général – Solde – Décompte général définitif – DGD (CCAG Travaux – MOE)
- Délais d’exécution (CCAG)
- Délais – Computation des délais
- Dérogations au CCAG
- Devoir de conseil – Marchés publics (CCAG)
- Différend entre les parties – Différends (CCAG)
- Diminution du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Dommages causés aux tiers (CCAG)
- Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution (CCAG)
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE) – dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) – CCAG Travaux
E
G
I
L
M
P
- Pénalités de retard dans les marchés (CCAG)
- Pénalités – Application – Procédure contractuelle des CCAG
- Pertes et avaries (CCAG Travaux)
- Phases – Marchés à phase
- Plan d’implantation des ouvrages et piquetages (CCAG Travaux)
- Pouvoir de direction et de contrôle – Suivi d’exécution
- Prestations supplémentaires ou modificatives – Travaux supplémentaires (CCAG)
- Primes – Clauses incitatives – CCAG
- Prix ferme actualisable (CCP R2112-9 s)
- Prix nouveaux (CCAG)
- Prix révisables des marchés – Révision (R 2112-13 et R 2112-14)
- Protection des données à caractère personnelles – RGPD (CCAG)
- Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail (CCAG)
- Protection de l’environnement, santé, sécurité (CCAG)
- Provenance des matériaux (CCAG Travaux)
R
S
- Sécurité et protection de la santé des travailleurs – CSPS (CCAG Travaux)
- Service fait
- Sommaire du nouveau CCAG Travaux
- Sous-traitance indirecte (CCAG)
- Sous-traitance (CCAG)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés (CCAG Travaux)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens (CCAG Travaux)
- Sujétions techniques imprévues – Marchés publics (CCAG)
- Suspension du délai d’exécution (CCAG)
V
#
- 10.1. Avances (CCAG Travaux)
- 10.2. Règlement des comptes (CCAG travaux)
- 10.3. Prix des travaux (CCAG Travaux)
- 10.4. Approvisionnements (CCAG Travaux)
- 10.5. Actualisation ou révision des prix (CCAG Travaux)
- 10.6. Rémunération en cas de tranches optionnelles (CCAG Travaux)
- 10.7. Rémunération en cas de groupement d’opérateurs économiques (CCAG Travaux)
- 10.8. Rémunération de sous-traitants payés directement (CCAG Travaux)
- 12.1. Demandes de paiement mensuelles (CCAG Travaux)
- 12.2. Acomptes mensuels (CCAG Travaux)
- 12.3. Demande de paiement finale (CCAG Tavaux)
- 12.4. Décompte général définitif – Solde (CCAG Travaux)
- 12.5. Règlement en cas de groupement d’opérateurs économiques (CCAG Travaux)
- 12.6. Facturation électronique (CCAG Travaux)
- 18.1. Délais d’exécution (CCAG Travaux)
- 18.2. Prolongation des délais d’exécution
- 18.3. Prolongation ou report des délais en matière de tranches optionnelles (CCAG Travaux)
- 18.4. Prolongation ou report des délais en cas de réquisition
- 19.1. Généralités sur les pénalités (CCAG Travaux)
- 19.2. Pénalités de retard et retenues (CCAG Travaux)
- 19.3. Pénalité forfaitaire ou retenue en cas de retard du titulaire dans la remise des documents conformes à l’exécution (CCAG Travaux)
- 19.4. Primes (CCAG Travaux)
- 20.1. Clause d’insertion sociale (CCAG Travaux)
- 20.2. Clause environnementale générale (CCAG Travaux)
- 28.1. Période de préparation (CCAG Travaux)
- 28.2. Programme d’exécution – Calendrier d’exécution (CCAG Travaux)
- 28.3. Sécurité et protection de la santé des travailleurs (CCAG Travaux)
- 28.4. Gestion de la qualité (CCAG Travaux)
- 28.5. Registre de chantier (CCAG Travaux)
- 29.1. Documents fournis par le titulaire (CCAG Travaux)
- 29.2. Documents fournis par le maître d’œuvre (CCAG Travaux)
- 31.1. Installations de chantier (CCAG Travaux)
- 31.10. Démolition de constructions (CCAG Travaux)
- 31.11. Emploi des explosifs (CCAG Travaux)
- 31.12. Cas des travaux allotis (CCAG Travaux)
- 31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent (CCAG Travaux)
- 31.3. Autorisations administratives (CCAG Travaux)
- 31.4. Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre (CCAG Travaux)
- 31.5. Lutte contre le travail dissimulé (CCAG Travaux)
- 31.6. Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique (CCAG Travaux)
- 31.7. Maintien des communications et de l’écoulement des eaux (CCAG Travaux)
- 31.8. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés (CCAG Travaux)
- 31.9. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens (CCAG Travaux)
- 8.1. Assurances du titulaire (CCAG Travaux)
- 8.2. Assurances du maître d’ouvrage (CCAG Travaux)
- 9.1. Contenu des prix (CCAG Travaux)
- 9.2. Distinction entre prix forfaitaires et prix unitaires (CCAG Travaux)
- 9.3. Décomposition et sous-détails des prix (CCAG Travaux)
- 9.4. Variation dans les prix (CCAG Travaux)