Les Anciens CCAG (2009)
Commentés
Glossaire des commentaires des CCAG
Retrouvez l’ensemble des notions traitées dans les CCAG réparties par ordre alphabétique et commentées
A
- Acheteur – Maître d’ouvrage (CCAG)
- Acomptes (CCAG)
- Actualisation des prix – Prix fermes (CCAG)
- Admission – Réception (CCAG)
- Ajournement – marchés publics (CCAG)
- Allongement de la durée de chantier – indemnisation du titulaire
- Approvisionnements (CCAG Travaux)
- Arrêt de l’exécution des prestations (CCAG)
- Assurances (CCAG)
- Assurance des moyens mis à la disposition du titulaire (CCAG)
- Augmentation du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Avances (CCAG)
- Avenants dans les marchés publics
- Avenant – Bouleversement de l’économie générale – Modification substantielle
C
- Cahier de clauses de livraison continue numérique (2022)
- CCAG FCS commenté (2009)
- CCAG FCS 2021 – Sommaire
- CCAG Fournitures Courantes et Services (CCAG FCS) – 2021 – Commenté
- CCAG Maîtrise d’oeuvre (CCAG MOE) – 2021 – Commenté
- CCAG Marchés Industriels (CCAG MI) – 2021 – Commenté
- CCAG MI commenté (2009)
- CCAG Prestations Intellectuelles (CCAG PI) – 2021 – Commenté
- CCAG Techniques de l’Information et de la Communication (CCAG TIC) – 2021 – Commenté
- CCAG Travaux commenté (2009 – 2014)
- CCAG Travaux – 2021 – Commenté
- Champ d’application des CCAG
- Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrage (CCAG Travaux)
- Circonstances imprévisibles (CCAG)
- Clause attributive de juridiction (CCAG)
- Clause de réexamen – revoyure
- Clause d’insertion sociale (CCAG)
- Clause environnementale générale (CCAG)
- Codes source (CCAG TIC)
- Compte prorata (CCAG Travaux)
- Connaissances antérieures (CCAG)
- Constatations et constat contradictoires (CCAG Travaux)
- Contenu des prix (CCAG)
- Convention de service (CCAG TIC)
- Cybersécurité – Cahier des clauses simplifiées
D
- Décennale – Responsabilité (CCAG)
- Déclaration de projet de travaux (DT)
- Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)
- Décompte de résiliation (CCAG)
- Décompte final – Demande de paiement finale (CCAG Travaux – CCAG MOE)
- Décompte général – Solde – Décompte général définitif – DGD (CCAG Travaux – MOE)
- Délais d’exécution (CCAG)
- Délais – Computation des délais
- Demande de paiement (CCAG)
- Dépenses utiles
- Dérogations au CCAG
- Devoir de conseil – Marchés publics (CCAG)
- Différend entre les parties – Différends (CCAG)
- Diminution du montant des travaux (CCAG Travaux)
- Documentation technique mise à la disposition du titulaire (CCAG MI)
- Dommages causés aux tiers (CCAG)
- Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution (CCAG)
- Dommages – Réparation (CCAG)
- Données d’entrée – Variation – Plan d’implantation des ouvrages – Nature du sol (CCAG)
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE) – dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) – CCAG Travaux
E
G
- Garanties (L2191-7s)
- Garantie contre les vices cachés (CCAG)
- Garantie de conformité des logiciels standards (CCAG TIC)
- Garantie de parfait achèvement (GPA)
- Garantie relative à la propriété industrielle ou commerciale (CCAG Travaux)
- Garantie technique – conformité – défectuosité (CCAG)
- Garde de l’ouvrage
- Gestion des déchets (CCAG)
- Groupement conjoint
- Groupement d’opérateurs économiques – Régime général (CCAG)
- Groupement solidaire
- Groupement – Règlement en cas de groupement d’opérateurs économiques (CCAG)
I
L
M
- Maintenance adaptative (CCAG TIC)
- Maintenance corrective (CCAG TIC)
- Maintenance et tierce maintenance applicative – TMA – Infogérance (CCAG TIC)
- Maintenance préventive (CCAG TIC)
- Maintien en l’état des moyens de production (CCAG MI)
- Maître d’oeuvre (CCAG)
- Matériaux pollués ou polluants (CCAG Travaux)
- Matériels, objets et approvisionnements confiés au titulaire (CCAG FCS)
- Matériel de guerre (CCAG MI)
- Mémoire en réclamation (CCAG)
- Mises à jour et nouvelles versions de logiciels (CCAG TIC)
- Mise à disposition d’ouvrages – Garde de l’ouvrage (CCAG Travaux)
- Mise en demeure (CCAG)
- Mise en ordre de marche – MOM (CCAG TIC)
- Moyens mis à la disposition du titulaire (CCAG)
O
P
- Paiements partiels définitifs (CCAG)
- Paiement pour solde (CCAG)
- Pénalités de retard dans les marchés (CCAG)
- Pénalités – Application – Procédure contractuelle des CCAG
- Pénalités – Modulation des pénalités
- Pénalités – Plafonnement – Libératoires (CCAG)
- Pénalité pour indisponibilité (CCAG)
- Pénalité pour violation des obligations de sécurité ou de confidentialité (CCAG)
- Pertes et avaries (CCAG Travaux)
- Phases – Marchés à phase
- Plan d’assurance sécurité (PAS)
- Plan d’implantation des ouvrages et piquetages (CCAG Travaux)
- Pouvoir de direction et de contrôle – Suivi d’exécution
- Prestations supplémentaires ou modificatives – Travaux supplémentaires (CCAG)
- Primes – Clauses incitatives – CCAG
- Prix ferme actualisable (CCP R2112-9 s)
- Prix nouveaux (CCAG)
- Prix révisables des marchés – Révision (R 2112-13 et R 2112-14)
- Prolongation du délai d’exécution
- Proposition de travaux et état récapitulatif de prix (CCAG MI)
- Protection des données à caractère personnelles – RGPD (CCAG)
- Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail (CCAG)
- Protection de l’environnement, santé, sécurité (CCAG)
- Provenance des matériaux (CCAG Travaux)
R
- Réception des travaux (CCAG Travaux)
- Réception partielle des travaux (CCAG)
- Redressement – liquidation judiciaire
- Réemploi des matériaux – Marchés publics
- Réfaction (CCAG)
- Règles de l’art (CCAG Travaux)
- Rejet (CCAG)
- Rémunération du maître d’oeuvre
- Rémunération : passage des prix provisoires aux prix définitifs (CCAG MOE)
- Rendez-vous de chantier (CCAG Travaux)
- Représentation de l’acheteur / maître d’ouvrage
- Représentation du titulaire (CCAG)
- Réserves (CCAG)
- Résiliation du marché : cas d’ouverture et régime juridique
- Résiliation pour faute
- Résiliation pour motif d’intérêt général
- Résiliation tacite
- Résiliation – Sanctions à l’égard de la Russie
- Responsabilité civile professionnelle (RC pro) – Dommages – Tiers victime
- Responsabilité décennale des constructeurs (CCAG Travaux)
- Responsabilité du maître d’oeuvre (CCAG)
- Résultats – Définition – Propriété intellectuelle (CCAG)
- Résultats (CCAG)
- Réversibilité / transférabilité (CCAG TIC)
S
- Sécurité et protection de la santé des travailleurs – CSPS (CCAG Travaux)
- Sécurité : Vulnérabilités et incidents de sécurité détectés sur le système d’information du titulaire
- Service fait
- Seuils de tolérance – Rémunération (CCAG MOE)
- Sommaire CCAG MOE 2021
- Sommaire du nouveau CCAG TIC Commenté
- Sommaire du nouveau CCAG Travaux
- Sous-traitance indirecte (CCAG)
- Sous-traitance (CCAG)
- Stockage (CCAG)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés (CCAG Travaux)
- Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens (CCAG Travaux)
- Sujétions techniques imprévues – Marchés publics (CCAG)
- Surveillance de l’exécution des prestations (CCAG MI)
- Surveillance en usine (CCAG)
- Suspension du délai d’exécution (CCAG)
V
- Variation de la masse initiale des travaux (CCAG Travaux)
- Vérifications qualitatives (CCAG)
- Vérifications quantitatives et qualitatives simples (CCAG FCS)
- Vérifications quantitatives (CCAG)
- Vérification de service régulier – VSR (CCAG TIC)
- Vérification d’aptitude – VA (CCAG TIC)
- Vérification qualitative des matériaux et produits – Essais et épreuves (CCAG Travaux)
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