Risques – Gestion et Management des risques (Clauses)

Code : Commande Publique

 

Clausier contractuel : les clauses d’analyse et de gestion des risques

La stratégie de management des risques dans les marchés publics permet d’intégrer le management des risques dans le système de management global du contrat, tant du côté entreprises qu’acheteur afin d’anticiper les aléas, les réactions et plans d’actions associés.

« Les organismes gèrent le risque en l’identifiant, en l’analysant, et en évaluant ensuite la nécessité de le modifier par un traitement afin de satisfaire aux critères de risque. Tout au long de ce processus, ils communiquent et se concertent avec les parties prenantes, et surveillent et revoient le risque et les moyens de maîtrise qui modifient le risque afin de s’assurer qu’il n’est pas nécessaire de recourir à un traitement supplémentaire du risque. 3 nécessaire de recourir à un traitement supplémentaire du risque » (Norme Iso 31000:2009)

Exemple de clauses (PAQ)

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