Clausier contractuel : les maquettes dans le RC
| La maquette est un modèle à échelle réduite d’un appareil, d’un objet, d’un bâtiment, d’un ouvrage, d’un aménagement… L’exigence de maquettes, les modalités de dépôt et éventuellement de restitution doivent être détaillées dans le règlement de la consultation, ainsi que les modalités de versement de la prime en cas d’investissement significatif des candidats |
Exemples de clauses (RC)
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