Clausier contractuel : clauses de vérification d’aptitude (VA)

La vérification d’aptitude consiste à vérifier que le matériel dispose des caractéristiques techniques le rendant apte à remplir les fonctions précisées au marché ou à défaut celles de la documentation si le marché n’indique rien à ce sujet. La constatation peut consister en la réalisation d’un ou plusieurs programmes d’essais dans les conditions fixées par le marché.