Cahier des charges – Clausier contractuel

Code : Commande Publique

Clausier contractuel

Cahiers des charges (CCAP – CCTP)

Le Clausier Cahier des charges vous permet de disposer d’un benchmark de clauses contractuelles mobilisables selon vos besoins et nature d’achat. Sous chaque catégorie d’article, retrouvez les différentes propositions rédactionnelles, exemples de clauses mobilisables. Bien plus que de simples clauses types, vous disposez de l’analyse d’une multitude de marchés restituée pour vous permettre de faciliter vos arbitrages rédactionnels.

Sommaire du clausier CdC

Exemples de clauses pour vos DCE et alternatives rédactionnelles

Cliquez pour afficher le sommaire du clausier Cahiers des charges

Conditions générales d’achat (CGA)

Hiérarchie des pièces contractuelles

Clauses incitatives

Clauses liées au suivi / management du contrat

Clauses relatives aux contrôles et à l’évaluation du titulaire

Clauses relatives à la coordination

Clauses relatives à la durée du marché

Clauses relatives aux accords-cadres

Clauses relatives aux bons de commande

Clauses relatives aux marchés à tranches

Clauses relatives aux autres montages contractuels

Clauses relatives aux prix du marché

Clauses relatives aux opérations de vérification / admission

Clauses relatives aux opérations de maintenance

Clauses relatives à la propriété intellectuelle

Clauses relatives aux délais d’exécution

Clauses relatives aux pénalités

Clauses relatives aux modalités de financements et sûretés

Clauses relatives aux modalités de paiements

Clauses relatives aux garanties, responsabilité et assurance

Clauses relatives aux modifications du marché

Clauses relatives à la situation du Titulaire et obligations issues du Code du travail et du commerce

Clauses relatives aux obligations

Clauses relatives à la résiliation

Clauses relatives aux événements, différends et litiges

 

 

  • Glossaire du Clausier contractuel

    Retrouvez l’ensemble des clauses réparties par ordre alphabétique

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