Les clauses de vérification de servie régulier (VSR ont pour objet de constater que les prestations fournies sont capables d’assurer un service régulier dans les conditions normales d’exploitation prévues dans les documents particuliers du marché. Cette opération est destinée à constater que le matériel et les progiciels fournis sont capables d’assurer un service régulier dans des conditions normales d’exploitation pour remplir les fonctions attendues.

La Vérification de Service Régulier intervient à l’issue de la VA positive constatée par un procès verbal signé contradictoirement des deux parties

Si le CCAG TIC en prévoit les modalités standard, celles-ci sont à adapter au contexte, à l’objet et à la criticité du marché.