< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021
- Article 20 – Développement durable
- Article 21 – Provenance des matériaux et produits
- Article 22 – Lieux d’extraction ou d’emprunt des matériaux
- Article 23 – Qualité des matériaux et produits. – Application des normes
- Article 24 – Vérification qualitative des matériaux et produits – Essais et épreuves
- Article 25 – Vérification quantitative des matériaux et produits
- Article 26 – Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître d’ouvrage dans le cadre du marché
- Article 27 – Plan d’implantation des ouvrages et piquetages
- Article 28 – Préparation des travaux
- Article 29 – Etudes d’exécution
- Article 30 – Modifications apportées aux stipulations contractuelles
- Article 31 – Installation, organisation, sécurité et hygiène du chantier
- 31.1. Installations de chantier :
- 31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent :
- 31.3. Autorisations administratives :
- 31.4. Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre :
- 31.5. Lutte contre le travail dissimulé :
- 31.6. Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique :
- 31.7. Maintien des communications et de l’écoulement des eaux :
- 31.8. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés :
- 31.9. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens :
- 31.10. Démolition de constructions :
- 31.11. Emploi des explosifs
- 31.12. Cas des travaux allotis :
- Article 32 – Engins explosifs de guerre ou matériaux dangereux
- Article 33 – Matériaux, objets et vestiges trouvés sur le chantier
- Article 34 – Dégradations causées aux voies publiques
- Article 35 – Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution
- Article 36 – Gestion des déchets de chantier
- Article 37 – Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi
- Article 38 – Essais et contrôle des ouvrages
- Article 39 – Vices de construction
- Article 40 – Documents fournis après exécution
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