Clausier contractuel : les clauses d’augmentation du montant des travaux
| Si en application du CCAG Travaux le titulaire demeure tenu de mener à son terme la réalisation des ouvrages faisant l’objet du marché, quelle que soit l’importance de l’augmentation du montant des travaux, le CCAP peut préciser le régime des obligations associées à l’augmentation du montant des travaux |
Exemples de clauses (CCAP – CCTP)
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