Maintenance préventive (CCAG TIC)

Code : Commande Publique

La maintenance préventive dans le nouveau CCAG TIC 2021

Le CCAG TIC ne définit que succinctement la maintenance préventive : « Par préventif, on entend les mesures d’entretien exécutées pour éviter la survenance d’anomalies ». Elle concerne les modifications d’un progiciel effectuées après livraison pour en déceler et corriger les défauts avant qu’ils ne se manifestent.

La norme ISO (ISO/IEC 14764, Software Engineering—Software Life Cycle Processes—Maintenance) décrit en détail les processus de maintenance logicielle.

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Nouveau CCAG TIC

Article 38 – Définitions

38.1. Maintenance et tierce maintenance applicative
Par « maintenance », on désigne les prestations permettant le maintien en condition opérationnelle et le maintien en condition de sécurité des matériels à titre préventif, ou correctif.
Par « tierce maintenance applicative », on désigne les prestations qui consistent à conserver un système d’information dans un état lui permettant de remplir sa fonction. Ces prestations de maintien en condition opérationnelle et de maintien en condition de sécurité s’exécutent à titre préventif ou correctif. Elles peuvent également concerner des prestations d’évolution ou d’adaptation des logiciels.
Ces services peuvent être rendus sur le site de l’acheteur ou à distance dans les locaux du titulaire.
Des prestations de maintenance de matériel peuvent être incluses dans un marché de tierce maintenance applicative.
Par « préventif », on entend les mesures d’entretien exécutées pour éviter la survenance d’anomalies.
Par « correctif », on entend les mesures consistant à corriger les anomalies.
Par « évolutif », on entend les mesures de maintenance visant à faire évoluer une ou plusieurs applications, afin d’intégrer de nouvelles fonctions, d’en améliorer le fonctionnement et l’ergonomie ou de prendre en compte de nouvelles dispositions législatives ou règlementaires.
Par « adaptatif », on entend les mesures d’entretien et de maintenance permettant d’absorber des modifications de l’environnement technique d’exécution, comme les mises à jour ou les changements de systèmes d’exploitation, de bases de données, d’interfaces d’échange ou plus généralement des composants techniques et bibliothèques logicielles.

 

Ancien CCAG TIC

31. 1. Maintenance et tierce maintenance applicative.

Par maintenance, on désigne les prestations permettant le maintien en condition opérationnelle des matériels à titre préventif, ou correctif.

Par tierce maintenance applicative, on désigne les prestations qui consistent à conserver un programme informatique dans un état lui permettant de remplir sa fonction. Ces prestations de maintien en condition opérationnelle s’exécutent à titre préventif ou correctif. Elles peuvent également concerner des prestations d’évolution des logiciels.

Ces services peuvent être rendus sur le site du pouvoir adjudicateur ou à distance dans les locaux du titulaire.

Des prestations de maintenance de matériel peuvent être incluses dans un marché de tierce maintenance applicative.

Par préventif, on entend les mesures d’entretien exécutées pour éviter la survenance d’anomalies.

Par correctif, on entend les mesures consistant à corriger les anomalies.

Par évolutif, on entend les mesures de maintenance visant à faire évoluer ou à adapter une ou plusieurs applications, afin d’intégrer de nouvelles fonctions, d’en améliorer le fonctionnement ou de prendre en compte de nouvelles dispositions législatives ou règlementaires.

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