Catégorie : Nouveaux CCAG

< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre 6 : Propriété intellectuelle (Articles 45 à 48) Article 45 – Définition des résultats Article 46 – Régime général des connaissances antérieures et des connaissances antérieures standards Article 47 – Stipulations spécifiques aux connaissances antérieures et connaissances antérieures standards 47.1. Connaissances antérieures (hors standards) du titulaire, de…
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< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre 5 : Réception et garanties (Articles 41 à 44) Article 41 – Réception Article 42 – Réceptions partielles Article 43 – Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d’ouvrages Article 44 – Garanties contractuelles 44.1. Délai de garantie : 44.2. Prolongation du délai de garantie :

< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre 4 : Réalisation des ouvrages (Articles 20 à 40) Article 20 – Développement durable 20.1. Clause d’insertion sociale 20.2. Clause environnementale générale Article 21 – Provenance des matériaux et produits Article 22 – Lieux d’extraction ou d’emprunt des matériaux Article 23 – Qualité des matériaux…
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< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre 3 : Délais (Articles 18 à 19) Article 18 – Fixation et prolongation des délais 18.1. Délais d’exécution : 18.2. Prolongation des délais d’exécution : 18.3. Prolongation ou report des délais en matière de tranches optionnelles : 18.4. Prolongation ou report des délais en cas…
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< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre suivant > Chapitre 2 : Prix et règlement (Articles 9 à 17) Article 9 Contenu et caractère des prix 9.1. Contenu des prix : 9.2. Distinction entre prix forfaitaires et prix unitaires : 9.3. Décomposition et sous-détails des prix : 9.4. Variation dans les prix…
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< Retour au sommaire du nouveau CCAG Travaux 2021 Chapitre suivant > Préambule Il appartient au maître d’ouvrage qui souhaite faire référence à un cahier des clauses administratives générales (CCAG) de choisir celui qui est le mieux adapté aux prestations objet de son marché, et de faire expressément référence à ce CCAG dans les documents…
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