Catégorie : Clausier

Régime applicable aux résultats (logiciels standards exclus)

Attribution de la prime

Fin du dialogue Lorsqu’il estime que la discussion est arrivée à son terme, le Pouvoir adjudicateur en informe les candidats qui ont participé à toutes les phases de la consultation. Il les invite à remettre leur offre finale sur la base de la ou des solutions qu’ils ont présentées et spécifiées au cours du dialogue,…
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Evolutions en cours de dialogue Evolution de la composition des groupements en cours de dialogue Voir clauses relatives aux groupements La composition des membres d’un groupement agrée au stade de la candidature pourra être complétée ou modifiée durant toute la « phase du dialogue » telle que visée à l’article 5.1 ci-après, et dans les conditions…
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