Stabilité de l’équipe / remplacement (Clauses)
Clause de stabilité de l’équipe / remplacement
Clause de stabilité de l’équipe / remplacement
Remplacement des intervenants
Plans de progrès sectoriels
Evolutions technologiques / obsolescence
Plan de progrès organisationnel et financier
Plan de progrès : clause générale – offres.
Remise et contenu des offres finales
Limitation du nombre d’offres – MAPA et entités adjudicatrices
Procédure avec négociation
Exigences minimales / évolution du cahier des charges