Étiquette : vérification qualitative

Verifications usines (Clauses)

Clausier contractuel :  les clauses de vérification en usine Les opérations de vérification en usine sont des modalités particulières des opérations de vérifications quantitatives et qualitatives principalement mobilisées pour les marchés industriels. Le plus souvent, le CCAP doit prévoir les modalités concrètes de déroulement au vu des contraintes liées au marché et à l’absence de…
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Vérification d’aptitude – VA (Clauses)

Clausier contractuel : clauses de vérification d’aptitude (VA) La vérification d’aptitude consiste à vérifier que le matériel dispose des caractéristiques techniques le rendant apte à remplir les fonctions précisées au marché ou à défaut celles de la documentation si le marché n’indique rien à ce sujet. La constatation peut consister en la réalisation d’un ou…
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Vérification de service régulier – VSR (Clauses)

Clausier contractuel : Clauses de VSR Les clauses de vérification de servie régulier (VSR ont pour objet de constater que les prestations fournies sont capables d’assurer un service régulier dans les conditions normales d’exploitation prévues dans les documents particuliers du marché. Cette opération est destinée à constater que le matériel et les progiciels fournis sont capables…
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Vérification de service régulier – VSR (CCAG TIC)

La vérification de service régulier (VSR) dans le nouveau CCAG TIC 2021 La Vérification de Service Régulier intervient après la vérification d’aptitude qui succède à la mise en ordre de marche. Elle constitue la dernière étape  des opérations de vérifications qualitatives. La VSR ne peut débuter que dans l’hypothèse où la vérification d’aptitude est positive.…
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Vérification d’aptitude – VA (CCAG TIC)

La vérification d’aptitude (VA) dans le nouveau CCAG TIC 2021 La vérification d’aptitude intervient après la mise en ordre de marche qui est réalisée par le titulaire, elle est la première étape des opérations de vérifications qualitatives. La Vérification d’Aptitude a pour objet de « constater que le matériel et les logiciels livrés présentent les caractéristiques techniques…
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Vérification qualitative des matériaux et produits – Essais et épreuves (CCAG Travaux)

Le nouveau CCAG Travaux reprend à l’identique les obligations résultant pour le maître de l’ouvrage des vérifications qualitatives des matériaux, en ajoutant simplement la norme actualisée NF EN ISO/CEI 17065 relative aux attestations délivrées par un organisme établi dans l’Espace économique européen et accrédité. Jurisprudence et commentaires