31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent : Le titulaire se procure, à ses frais et risques, les terrains dont il peut avoir besoin comme lieu de dépôt temporaire des déblais en excédent, en sus des emplacements que le maître d’ouvrage met éventuellement à sa disposition comme lieux de dépôt définitifs ou provisoires. Il…
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31.1. Installations de chantier : 31.1.1. Le titulaire se procure, à ses frais et risques, les terrains dont il peut avoir besoin pour ses installations de chantier dans la mesure où ceux que le maître d’ouvrage a mis éventuellement à sa disposition ne sont pas suffisants. 31.1.2. Le titulaire supporte toutes les charges relatives à…
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29.2. Documents fournis par le maître d’œuvre : Lorsque la mission confiée au maître d’œuvre inclut la production de tout ou partie des documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, le marché est réputé comporter l’ensemble de ces documents. Si le maître d’œuvre est conduit, en cours d’exécution du marché, à fournir au titulaire des…
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29.1. Documents fournis par le titulaire : 29.1.1. Le titulaire établit, d’après les documents particuliers du marché, notamment d’après les éléments de définition du projet, les documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, tels que les plans d’exécution, notes de calculs et études de détail. Commentaires : Si les études d’exécution sont mises à la…
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28.5. Registre de chantier : L’ensemble des documents émis ou reçus par le maître d’œuvre, concernant le déroulement du chantier, est répertorié historiquement par le maître d’œuvre dans un registre de chantier signé contradictoirement par lui, et le titulaire ou chacun des membres, en cas de groupement d’opérateurs économiques. Ce registre est tenu à…
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28.4. Gestion de la qualité : 28.4.1. Pour obtenir la qualité requise des ouvrages, dans le cadre éventuel du programme d’exécution prévu à l’article 28.2, le titulaire prend les dispositions utiles en matière notamment : – d’organisation ; – de contrôles exercés par le titulaire ou pour son compte, sur ses propres actions, ou celles…
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28.3. Sécurité et protection de la santé des travailleurs : Les mesures et dispositions fixées par le code du travail en matière de sécurité et de protection de la santé font l’objet des plans qui y sont énoncés, notamment en application du chapitre II du titre III du livre V de la partie 4 de ce code,…
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28.2. Programme d’exécution – Calendrier d’exécution : 28.2.1. Le programme d’exécution des travaux précise notamment les matériels et les méthodes qui seront utilisés et le calendrier d’exécution des travaux précisant la date de démarrage des travaux et leur durée d’exécution. Le projet des installations de chantier et des ouvrages provisoires est annexé à ce programme.…
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28.1. Période de préparation : La période de préparation est la période durant laquelle, avant l’exécution des travaux, certaines dispositions préparatoires doivent être prises et certains documents nécessaires à la réalisation des ouvrages doivent être établis. Cette période est incluse dans le délai d’exécution du marché. Elle est, sauf stipulation contraire dans les documents particuliers…
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20.2. Clause environnementale générale 20.2.1. Les documents particuliers du marché précisent les obligations environnementales du titulaire dans l’exécution du marché. Ces obligations doivent être vérifiables, selon des méthodes objectives, et faire l’objet d’un contrôle effectif. Commentaires : Les documents particuliers du marché peuvent notamment prendre en compte, sur l’ensemble du cycle de vie des produits,…
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