Substitution / évolution de matériel ou de produits (Clauses)
Le titulaire s’engage, sur la durée du marché, à fournir des matériels et des prestations associées conformes aux spécifications figurant au CCTP. Toutefois, ce dernier peut être autorisé à procéder à des modifications non substantielles desdits matériels et prestations associées, notamment en cas de disparition ou substitution de références catalogue, sous réserve que le marché…
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